STATUTS DE L'ASSOCIATION DUCENTRE  D'ANIMATION DU VAL SOLEIL

12 RUE HORACE VERNET

76620 LE HAVRE

TEL 0235464409

 

ARTICLE 1

 

L'Association est constituée entre des personnes soucieuses de la santé morale et physique des enfants d'âge scolaire et post scolaire et celles qui adhéreront aux présents statuts. L’association a pour objectif principal de rendre des services aux familles, elle prend le nom de CENTRE D'ANIMATION DU VAL SOLEIL.

 

ARTICLE 2 : BUT

 

                L’Association a pour but, en venant en aide aux familles, de perfectionner l’éducation citoyenne, physique et morale des enfants, des jeunes, des adultes, de gérer et d’animer le Centre Social Val Soleil, en favorisant les initiatives et la participation de la population, en particulier celle du quartier Tourneville Haut Graville Sanvic, à travers des activités intergénérationnelles, familiales et sociales et d’offrir l’accès à de nombreuses activités par des propositions de services variés, dans des lieux spécifiques et/ou choisis en fonction des différentes demandes exprimées.

 

 

ARTICLE 3 : DUREE - SIEGE

 

La durée de l'Association est illimitée.

Le siège social est fixé au HAVRE 76620, rue HORACE VERNET n°12 au lieu dit "MANOIR".

Il peut être transféré en tout autre endroit par simple décision du Conseil d'Administration.

 

ARTICLE 4 : COMPOSITION

 

L'Association se compose :

Du collège des membres  fondateurs,

Du collège des membres actifs gestionnaires

Du collège des membres représentant l'Association propriétaire des locaux et terrains,

Du collège des membres associés CENTRE SOCIAL.

Du collège des membres affiliés,

De membres honoraires,

 

ARTICLE 5 : DEFINITION - ADMISSION - DEMISSION – RADIATION - COTISATIONS

 

Le collège des membres fondateurs est composé de ceux qui ont créé l’association, ils participent au conseil d’administration comme membres actifs gestionnaires,

Le collège des  membres actifs gestionnaires sont admis par le bureau, et gèrent l’association, ce sont les membres du conseil d’administration. La cotisation des  membres actifs gestionnaires est individuelle,

Le collège des membres représentant l'Association propriétaire des locaux et terrains, sont les membres de l’association Jacques Isabelle. Ce sont des membres actifs gestionnaires de droit avec vote délibératif.

Le collège des membres associés CENTRE SOCIAL sont les représentants de la Caisse d’Allocations Familiales du Havre, et des représentants de la Ville du Havre désignés par le conseil municipal. Ce sont des membres consultatifs, ils donnent des avis mais ne participent pas aux votes.

Les membres affiliés sont les membres qui utilisent l’association pour leurs activités, la cotisation est valable sur les deux associations, Val Soleil, Centre d’Animation du Val Soleil Le Havre et Centre d’Animation du Val Soleil Les Hel landes. Ils pourront après avis du bureau devenir des membres gestionnaires.

Les membres honoraires sont ceux qui ont participé au conseil d’administration et sont invités lors des diverses manifestations de l’association.

La qualité de membre se perd: par démission par lettre recommandée adressée au Président du Conseil d'Administration, par radiation prononcée par le bureau, par décès, enfin par le refus de payer la cotisation après un délai de trois mois fixé par avis recommandé. Les membres du conseil d’administration qui sont absents sans motif  valable peuvent être radiés du conseil d’administration. Le ou les intéressés pourront éventuellement faire valoir leurs arguments sous quinze jours après en avoir été informés.

La perte de la qualité de membre ne met en aucun cas fin à l'Association.

La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.

L'Association s'interdit toute discrimination illégale et veille au respect des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F., et elle s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration pour les membres actifs gestionnaires et les membres affiliés.

 

 

ARTICLE 6 : RESSOURCES

 

 

- de cotisations et souscriptions de ses membres,

- de produits de son patrimoine,

- de subventions et subsides alloués par l'Etat, les départements, les communes, et tous les établissements publics.

enfin, de tous les apports et produits quelconques, non interdits par la loi, provenant notamment de l'organisation de kermesse, séances récréatives, cinématographiques, théâtrales, etc. ...

- L’association sur proposition du conseil d’administration peut développer accessoirement des activités susceptibles d’entrer dans le champ commercial, un bilan de départ et les budgets prévisionnels seront séparés entre les deux secteurs, et seront  votés par le conseil d’administration,

- L’association peut fournir des repas à ses membres qu’ils soient affiliés ou actifs.

Conformément au droit commun, le patrimoine de l'Association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu'aucun de ses membres ne puisse en être tenu personnellement responsable sur ses biens.

 

ARTICLE 7 : ADMINISTRATION

 

L'Association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres au scrutin secret son bureau composé: d'un Président, d'un ou plusieurs vice-Présidents, d'un Secrétaire, s'il y a lieu d'un Secrétaire Adjoint, un Trésorier, s'il y a lieu, d'un Trésorier Adjoint.

Tous les membres sortant sont rééligibles. Les membres du conseil sont élus pour trois ans. En cas de décès, de deux membres au moins, le conseil pourvoit à leur remplacement, sauf ratification par la prochaine assemblée générale.

 

Le conseil d'administration est composé de :

 

- Neuf à quatorze membres actifs gestionnaires élus au scrutin secret par l'assemblée générale pour trois ans.

- Trois membres de droit représentants l'Association propriétaire des terrains et locaux représentants de l'Association JACQUES ISABELLE,

- Les associés  CENTRE SOCIAL à titre consultatif   à savoir:

- la Caisse d'Allocations Familiales du Havre, dans la limite de trois membres désignés par son conseil d'administration;

- la Ville du Havre, dans la limite de trois membres désignés par le conseil municipal de la Ville du Havre;

- Un représentant des travailleurs, à titre consultatif, salariés de l’association, élu par les salariés dans des conditions définies par le règlement intérieur de l’association.

 

Tous les membres du conseil d’administration doivent être français ou ressortissants de la communauté européenne.

Le Président, le Trésorier, le Secrétaire doivent être élus parmi les membres majeurs de l'Association.

Les mandats des membres du conseil sont gratuits.

Les Administrateurs de l'Association ne peuvent être rétribués pour l'exercice de leurs fonctions électives.

Un ordre de mission doit être délivré par le conseil aux membres du conseil qui serait amenés à exécuter des recherches ou des missions spécifiques.

Des remboursements de frais à l’euro près peuvent être réglés aux membres bénévoles dirigeants, sur présentation d’états justificatifs, (billets de train, repas, chambre d’hôtel nominatifs, les kilomètres voiture selon le barème des services fiscaux ou de l’URSSAF et après accord du conseil d’administration. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacements ou de représentation réglés à des administrateurs bénévoles dirigeants.

 

Le conseil d’administration nomme le ou les directeurs de l’association

Le ou les  Directeurs  inéligibles participent aux travaux du Conseil à titre consultatif, et du bureau, sur demande du président, et ce à titre consultatif.

Le bureau composé du Président, du ou des vice-Présidents, du Secrétaire, du secrétaire adjoint, du Trésorier, du Trésorier adjoint fait exécuter les décisions du Conseil d'Administration et veille au bon fonctionnement de l'Association. Le conseil peut décider sur proposition du président d’agréger au bureau des membres du conseil en raison de leurs compétences.

 

LE COMITE DIRECTEUR

 

Le Comité Directeur de l’association comprend les membres du bureau, le ou les directeurs de l’association.

Son objet est de veiller au bon fonctionnement de l’association.

Il fixe le budget prévisionnel de l’association en septembre de l’année en cours et le propose au conseil d’administration.

Au mois de novembre il valide les tableaux de bord, qu’il présente au conseil.

En février, au plus tard dans le premier trimestre de l’année suivante il propose l’arrêté des comptes au conseil d’administration.

Il donne un avis avant l’embauche des permanents en CDI de l’association sur proposition du ou des directeurs. Il examine les incidences budgétaires de ces embauches face au budget prévisionnel voté par le conseil.

 

ARTICLE 8 : POUVOIR DU CONSEIL

 

Le Président aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'Association, convoque le conseil d'administration. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante. Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire et autoriser tous les actes et opérations permis à l'Association et qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Notamment, il nomme et révoque le Directeur ou les directeurs, fixe leur traitement, après avis motivé du bureau autorise la prise à bail des locaux nécessaires aux besoins de l'Association, après avis motivé du bureau fait exécuter toutes les réparations aux immeubles et leur agencement, autorise toutes acquisitions ou ventes de rentes, valeurs, meubles et objets mobiliers, statue sur l'admission ou l'exclusion de groupes, enfants, adultes. Fixe le règlement intérieur de l’association, du conseil d’administration et du personnel.

La périodicité des réunions du Conseil d'Administration est d'au moins une réunion par trimestre.

Le conseil d’administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs au Président aux Vice Présidents ou aux directeurs de l’association.

Le mandat du ou des directeurs est renouvelable tous les ans.

Le conseil d’administration peut mettre en place une ou des commissions spécialisées sur un sujet déterminé, cette ou ces commissions seront consultatives et feront des propositions au bureau ou au conseil d’administration qui décidera en dernier lieu.

 

ARTICLE 9 : POUVOIR DU PRESIDENT ET DU TRESORIER

 

Le conseil peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs soit au Président, soit à son bureau.  Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour décider d’agir en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense, en première instance, en appel ou en cassation, devant toutes les juridictions de l’ordre judiciaire ou administratif et consentir toutes transactions, sans autorisation préalable du conseil d’administration ou de l’assemblée générale. Il rendra compte de ses actes au conseil d’administration.

En cas d'absence ou de maladie il est remplacé par un vice-Président.

Le Trésorier encaisse les créances et décaisse les sommes dues par l'Association et en donne quittance. Il tient la comptabilité et décaisse les sommes dues par l'Association sur mandat du Président. Il rend compte de sa gestion à l'Assemblée Générale. Avec l'accord du Président, il fait ouvrir les comptes courants bancaires et postaux.

 

ARTICLE 10 :  ASSEMBLEE GENERALE

 

L'année sociale commencera le premier Janvier.

L'Assemblée Générale a lieu au cours du dernier trimestre scolaire, sur convocation adressée au moins quinze jours à l'avance par tous moyens de communication appropriés, courrier, catalogue, presse locale, Internet, ou autre moyen autorisé par le conseil d’administration. Chaque adhérent actif gestionnaire ou affilié possède une voix et peut se faire représenter.

Le conseil rend compte de sa gestion durant l'exercice, fait approuver les comptes, et met en discussion les questions inscrites à l'ordre du jour. Toute proposition d'un membre adhérent actif gestionnaire ou affilié doit être soumise au conseil au moins dix jours à l'avance. Seules les questions inscrites à l'ordre du jour peuvent être examinées.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, celle du Président étant prépondérante en cas de partage.

Un adhérent ne peut posséder plus d'un pouvoir.

Le bureau de l'assemblée est celui du conseil. Les délibérations sont consignées dans un procès verbal signé par le Président et le Secrétaire.

Les membres âgés de moins de seize ans ne peuvent participer à l'assemblée générale ni être élus aux instances dirigeantes de l'Association.

 

ARTICLE 11 : ASSEMBLEES EXTRAORDINNAIRES - DISSOLUTION

 

Les assemblées peuvent être convoquées à la diligence du conseil ou à la requête de la moitié des membres actifs, pour apporter aux statuts les modifications jugées utiles ou provoquer la dissolution de l'Association. Ces propositions ne pourront être adoptées qu’à la majorité des deux tiers des membres actifs. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale peut si les adhérents en ont été informés lors de la convocation d’origine, réunir une assemblée générale extraordinaire 15 minutes après l’heure de convocation indiquée. Dans ce cas les propositions devront être adoptées par les 2/3 des membres présents ou représentés.

En cas de dissolution, l'actif sera attribué à une œuvre similaire choisie par l'assemblée générale.

 

ARTICLE 12 : FORMALITES

 

Pour faire toutes déclarations, publications ou formalités prescrites par la loi, tous pouvoirs sont donnés au porteur d'expéditions ou d'extraits soit des présents statuts, soit de délibérations du conseil d'administration ou de l'assemblée.

Le tribunal compétent pour toutes les actions concernant l'Association est celui du domicile de son siège social, lors qu'il s'agirait de contrats passés dans ses établissements situés dans d'autres arrondissements. Conformément à l'Article 1325 du Code Civil2.

 

                                                                                                                                                LE HAVRE le, 8 juin 2007

                                                                                                                                Au siège social de l'Association,

         

                                                                                                                                                Le Président,

Le Trésorier,

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Extrait de la mémoire collective des associations mise en annexe des statuts en 2002.

 

VAL SOLEIL® HISTORIQUE

                               

VAL SOLEIL LE HAVRE

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L’association dénommée CENTRE AERE DU VAL SOLEIL association déclarée dont le siège est au HAVRE (SEINE MARITIME) 12 rue Horace Vernet, constituée conformément à la loi du 1° juillet 1901 dont les statuts ont été établis sous seing privé en date au HAVRE le 22 AVRIL 1966 déposé à la Préfecture de Seine Maritime le 26 avril 1966, suivant récépissé n°246 et publiée au Journal Officiel du 5 mai 1966. Président R. GUILLAUD, ladite association anciennement dénommée, a adopté sa dénomination actuelle « CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL » suivant décision déposée à la Sous Préfecture du Havre le 4 janvier 1979 et publiée au Journal Officiel du 19 janvier 1979. Président M. BENARD

Elle est la continuité de ce qui s’appelait «le patronage » dans les années 1950. Nos installations du Havre sont mises à notre disposition par la Paroisse Sainte Jeanne d’Arc (Association JACQUES ISABELLE).

En 1979 les membres du conseil d’administration décident de mettre en place un permanent et de développer les activités de l’association. En 1983  J. RION est élu Président.

En 1989 Le centre du Havre est agréé Centre Social par la Caisse d’Allocations Familiales du Havre. Ouverture de la Halte Garderie en 1993 pour les 0 à 3 ans.

 

VAL SOLEIL « HELLANDES »

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En 1987 nous avons acquit la propriété des HELLANDES située à ANGERVILLE L’ORCHER, et créé l’association dénommée CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL « HELLANDES » association déclarée dont le siège est à ANGERVILLE L’ORCHER  (SEINE MARITIME), DOMAINE DES HELLANDES constituée conformément à la loi du 1° juillet 1901 dont les statuts ont été établis sous seing privé en date à ANGERVILLE L’ORCHER  le 2 juillet 1992, déposés à la Sous Préfecture du Havre (SEINE MARITIME), le 6 juillet 1992 suivant récépissé numéro 92/138 et publiée au Journal Officiel du 22 juillet 1992. Cette association gère le site des Hellandes. Président J. RION.

 

VAL SOLEIL « KARELLIS-CENTRES DE VACANCES »

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En 1988 nous achetons le chalet des KARELLIS situé à MONTRICHER ALBANNE à 15 KM de SAINT JEAN DE MAURIENNE, nous créons l’association dénommée CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL « KARELLIS » association déclarée dont le siège est à MONTRICHER ALBANNE (SAVOIE), 95 route du Mollard Long, Chalet VAL SOLEIL constituée conformément à la loi du 1° juillet 1901 dont les statuts ont été établis sous seing privé en date à MONTRICHER ALBANNE du 2 juillet 1988, déposés à la Sous Préfecture de Saint Jean de Maurienne (SAVOIE), le 12 juillet 1988 suivant récépissé numéro 31 et publiée au Journal Officiel du 3 août 1988.

La dite association anciennement dénommée, a adopté sa dénomination actuelle « CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL KARELLIS CENTRES DE VACANCES » dont le siège est au HAVRE (SEINE MARITIME) 12 rue Horace Vernet, suivant décision déposée à la Sous Préfecture du Havre en date du 16 octobre 1998 et publiée au Journal Officiel du 7 novembre 1998. Président J. RION.

Le conseil d’administration a décidé de cesser les activités de cette association au 31 décembre 2001 et de transférer l’activité centres de vacances sur l’association Centre d’Animation du Val Soleil Hellandes. L’association a été dissoute le 10 juillet 2004 N° parution JO 20040028 annonce 1642 déclaration à la sous préfecture du Havre en date du 15 juin 2004.

 

VAL SOLEIL « CENTRES DE VACANCES »

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L’association dénommée CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL « CENTRES DE VACANCES », association déclarée dont le siège est au HAVRE (SEINE MARITIME) 12 rue Horace Vernet, constituée conformément à la loi du 1° juillet 1901 dont les statuts ont été établis sous seing privé en date au HAVRE le 10 février 1997 déposé à la Préfecture de Seine Maritime le 10 février 1997, suivant récépissé n° 2/07701 et publié au Journal Officiel du 5 mars 1997.

Ladite association a été dissoute par l’assemblée générale extraordinaire du 8 octobre 1998 suivant décision déposée à la Sous Préfecture du Havre le 16 octobre 1998 et publiée au Journal Officiel du 7 novembre 1998. Président J. RION.

L’association a fusionné avec l’association CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL « KARELLIS » pour devenir « CENTRE D’ANIMATION DU VAL SOLEIL KARELLIS CENTRE DE VACANCES ».